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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX
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PISCINE AMERICA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PISCINE AMERICA
PISCINES DESJOYAUX S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95567628
Date de dépôt :
10/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2015

Présentation de la marque PISCINE AMERICA

Déposée le 10 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PISCINE AMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX domicilié(e) La Gouyonnière,42480 LA FOUILLOUSE (dossier no 2286312) - 42480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 914 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2286312) - 42005 - France.

La marque PISCINE AMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PISCINE AMERICA est expirée depuis le 10 avril 2015.

PISCINES DESJOYAUX a également déposé les autres marques suivantes : ELLIPSE , LES PISCINES JEAN DESJOYAUX , PISCINES DAUPHIN , JD FLASH , CALYPSO , JD CLAR , J , PISCINES DAUPHIN


PISCINES DESJOYAUX S.A. Société Anonyme - La Gouyonnière,42480 LA FOUILLOUSE (dossier no 2286312) - 42480 - France - SIREN 351914379


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2286312) - 42005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Inscription le 18 janvier 1999 - Concession de licence n°270560 - Publication au BOPI 1999-01-18

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2005 n°2286312 - Publication au BOPI 2005-04-14

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Filtres et systèmes de filtration; Piscines (à l'exception des piscines de jeu)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.